Mentions légales
Éditeur
Armoise
44 rue Chanzy
75011 Paris
Siret: 95378683700013
contact@armoise-habitat.com
Hébergeur
Site hébergé chez OVH.
2 rue Kellermann
59 100 Roubaix
France
Droits d’auteurs
Tous les éléments figurant sur ce site (textes, marques, logos, éléments graphiques ou multimédia) sont la propriété de la société Armoise, ainsi que de leurs auteurs respectifs. Le fait de pouvoir consulter et enregistrer les données de ce site sur un autre support ne donne en aucun cas le droit d’effacer, de retirer ou de modifier les mentions de copyright figurant sur les ressources de ce site, ou de modifier les ressources elles-mêmes de ce site.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données, des recettes, et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.
Il est strictement interdit de reproduire ou d’utiliser la marque Armoise ou son logo à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires ou commerciales sans l’accord préalable de Armoise sous peine de poursuites pénales et civiles. La société Armoise se désengage de toute utilisation licite ou illicite des données figurant sur ce site.
Liens vers d’autres sites
Il peut arriver que le site propose des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés. Armoise ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
Accessibilité au site
Armoise fera ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque motif que ce soit.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de règlement à l’amiable du différend, seuls les tribunaux français seront compétents.